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Petit hydraulique Brèves : une énergie locale et renouvelable
lundi 12 septembre 2011
par
Yonne Lautre
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Petit hydraulique, géothermie : simplification administrative ?12 septembre 2011, par Yonne Lautre
Dans un texte récemment déposé, des dispositions concernent le secteur des énergies renouvelables : géothermie d’une part, centrales hydrauliques d’autre part. S’y ajoutent des mesures visant empêcher la fraude sur le marché des quotas d’émission de gaz à effet de serre.
Jean-Luc Warsmann, député (UMP) des Ardennes, a déposé une proposition de loi relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives, le 28 juillet 2011.
